protéger sa marque
04/02/2015 00:00:00 -
Ce n'est pas un réflexe pour tous les dirigeants du secteur. Pourtant, garantir l'exclusivité du nom...... », indique Muriel Joseph. Si la démarche ne suffit pas, il faut porter l'affaire devant le tribunal. « Si le nom de l'association qui va en justice n'est pas protégé, le manque de dépôt de marque peut être
29/10/2024 23:00:00 -
D’après le ministère de l’Intérieur, 6 991 incendies ont eu lieu dans des établissements recevant du...... tous les dix ans par une personne ou un organisme compétent. Ils sont marqués d’une étiquette, clairement identifiable, apposée par la personne ou l’organisme ayant réalisé le contrôle et indiquant
26/02/2024 00:00:00 -
Autrice d'une thèse sur la protection des mineurs non accompagnés, la chercheuse Léa Jardin pointe l......, ils sont essentiellement protégés par le régime de la demande d’asile. Le cadre français, assez ancien, a la spécificité d’être très protecteur sur le papier : un MNA n’a pas besoin de titre de séjour pour résider
20/05/2023 00:00:00 -
Face à « un manque de données préoccupant », Geneviève Darrieussecq en appelle aux gestionnaires pou......, le président de la République a voulu marquer cette édition par une action forte : la création d’un fonds territorial d’accessibilité. Cette enveloppe de 1,5 milliard d’euros représente un engagement très
04/10/2023 00:00:00 -
Paris. Activités à la carte, respect des choix d’orientation, accompagnement vers le logement autono...... les dispositifs de l’enfance et le monde adulte. Et surtout milieux protégé et ordinaire. Autour de la vie quotidienne « Il est très bien ce jeu, on y retrouve des choses de la vie quotidienne », se satisfait Ada
13/09/2018 12:00:00 -
Contestées par les acteurs du secteur, de nouvelles règles de financement des mandataires judiciaire...... : la hausse de la participation des personnes protégées au financement du coût de leur mesure. Le 1er septembre 2018 marque l'entrée en vigueur de la réforme, prévue par la dernière loi de finances
28/12/2022 01:00:00 -
Changement de cap pour l’ancien officier de marine ? Pas vraiment pour Manuel Renaux qui, après 25 a......, les valeurs de dévouement et de disponibilité. Elles sont, parmi bien d’autres, les plus visibles. Elle marque une femme ou un homme durant tout son mandat de militaire. Lorsque j’ai quitté définitivement
26/04/2023 00:00:00 -
Toute évolution de la loi relative à la fin de vie doit être couplée à des politiques d’accompagneme...... de vie, le plus souvent à travers l’unique prisme du droit, on était tout de suite dans une conflictualité avec des positions très marquées. Tous ces échanges ont permis l’émergence d’un discours autour
30/11/2022 01:00:00 -
Les lanceurs d’alerte sont mieux défendus depuis la loi du 21 mars 2022. La procédure interne de rec...... de la personne », assure l’adjointe à la Défenseure des droits. Par exemple, un salarié, en conflit devant les prud’hommes avec son employeur, ne pouvait pas être protégé. Les personnes autorisées à adresser
29/09/2018 00:00:00 -
Projets régionaux de santé (PRS), appels à projets et contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens......Projets régionaux de santé (PRS), appels à projets et contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM) : trois outils de pilotage du secteur qui ont marqué le quotidien des structures
06/03/2017 12:00:00 -
Face à la pénurie de vaccins contre l'hépatite B, l'obligation de vaccination imposée à de nombreux ...... modifie les conditions d'immunisation de certaines personnes soumises, dans le cadre de leur profession, à l'obligation de vaccination contre l'hépatite B, dans un contexte marqué par d'importantes
27/09/2018 12:39:10 -
L’organisation est un construit qui dépend de facteurs contingents : objectifs poursuivis par l’orga...... de sécurité : ces besoins sont relatifs à la recherche d’un environnement sain et stable, ordonné et protégé des dangers ;niveau 3, besoin d’appartenance : c’est un besoin grégaire d’être membre d’une
02/02/2022 00:30:00 -
La crise sanitaire n’en finit pas de s’étirer et chez les professionnels, la fatigue est de plus en ...... les sentiments d'abandon et de manque de reconnaissance. Bref, on a connu des contextes plus favorables pour motiver les troupes. « Réintérroger les rites » « Les équipes sont durablement marquée
30/03/2022 00:30:00 -
Brest. Au service de l’autonomie des 20-30 ans présentant des troubles du spectre autistique et/ou d......, ateliers protégés ou le milieu ordinaire), mais aussi des logements de droit commun ou encore d’autres structures. L’agrément du dispositif porte actuellement sur 30 places d’hébergement, cinq d’accueil
29/06/2022 01:00:00 -
Pour Pascal Ségault, directeur d’établissements et services médico-sociaux, l’observation des abeill...... qui inonde toute la ruche. Par ce biais, les messages circulent pour informer, alerter, fédérer, protéger ou calmer l’ensemble de la colonie. Cette communication permet d’organiser une défense à l’approche
27/10/2021 00:30:00 -
Essonne. Se maintenir dans le travail ou décrocher un contrat : des défis redoublés pour les personn......…, retrace-t-il, assis dans une salle à l’écart des rayons de livres, de vinyles et de jeux du magasin. Au fil du temps, j’ai pris mes marques. » En raison de la pandémie, le jeune homme a connu deux semaines
28/06/2017 13:54:21 -
Les modèles du directeurLes modèles relatifs au conseil de la vie sociale (CVS)Voir aussi les modèle....... Il s’en différencie par l’élargissement des établissements concernés et par son positionnement institutionnel plus marqué : consultation obligatoire sur l’élaboration et la modification du règlement de fonctionnement
29/10/2019 23:00:00 -
S’appuyant sur l’exemple de la marque « C’est qui le patron », qui entend redonner le pouvoir au con......S’appuyant sur l’exemple de la marque « C’est qui le patron », qui entend redonner le pouvoir au consommateur, Khaled Belmekki, consultant formateur et parent d’un enfant en situation de handicap
01/07/2020 00:30:00 -
Pour Dominique Villa, en matière de qualité de vie au travail (QVT) dans le secteur, il est difficil...... être protégée par l’« Unesco du social et du médico-social ». L’établissement l’inscrit dans son patrimoine à travers l’acculturation. Laquelle passe par le projet de service et les références
03/06/2020 00:00:00 -
Présidente par intérim du Comité consultatif national d’éthique (CCNE), Karine Lefeuvre est convainc...... de crise sanitaire marquée par de nombreuses incertitudes, la recherche du sens est plus que jamais fondamentale [1]. L’urgence peut conduire, pour un temps limité, à une certaine précipitation